Conditions d’utilisation

CONDITIONS DE SERVICE

SAISONS NOUVELLES

Dernière mise à jour : 28 août 2026

Les présentes Conditions de service régissent l’accès et l’utilisation du site internet Saisons Nouvelles.

En accédant au site ou en l’utilisant, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s’engage à les respecter.

Les achats réalisés sur le site sont également soumis aux Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le site.

1. Éditeur du site

Le site Saisons Nouvelles est exploité par :

Fanny KNEMP – Saisons Nouvelles
Entrepreneur individuel
RCS Metz : 108 912 858
E-mail : contact.saisonsnouvelles@gmail.com

TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

2. Objet du site

Le site Saisons Nouvelles permet notamment aux utilisateurs de découvrir et d’acheter les produits proposés par la boutique.

Saisons Nouvelles propose une sélection de produits renouvelée notamment au fil des saisons.

Les conditions applicables aux commandes, aux paiements, aux livraisons, aux retours, au droit de rétractation et aux garanties sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.

3. Accès au site

Saisons Nouvelles s’efforce d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site.

Toutefois, l’accès au site peut être temporairement interrompu ou limité, notamment en cas de maintenance, de mise à jour, de problème technique ou de circonstances indépendantes de la volonté de Saisons Nouvelles.

Saisons Nouvelles ne garantit pas que le site sera accessible de manière permanente et sans interruption.

4. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et réglementations applicables.

Il est notamment interdit :

• d’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites ;

• de tenter de perturber ou compromettre son fonctionnement ou sa sécurité ;

• d’introduire volontairement des virus, programmes malveillants ou autres éléments susceptibles d’endommager le site ;

• d’utiliser les contenus du site en violation des droits de Saisons Nouvelles ou de tiers ;

• de tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes ou données liés au site.

Saisons Nouvelles se réserve la possibilité de prendre les mesures nécessaires en cas d’utilisation abusive ou illicite du site, dans le respect de la réglementation applicable.

5. Informations présentées sur le site

Saisons Nouvelles apporte le plus grand soin aux informations présentées sur le site.

Malgré cette vigilance, des erreurs ou omissions peuvent exceptionnellement apparaître.

Les informations relatives aux caractéristiques essentielles, aux prix et à la disponibilité des produits sont précisées sur leurs fiches respectives et lors du processus de commande.

Les photographies sont présentées afin de représenter les produits aussi fidèlement que possible. Le rendu des couleurs peut néanmoins varier selon l’écran ou l’appareil utilisé.

6. Commandes

Toute commande effectuée sur le site est soumise aux Conditions Générales de Vente de Saisons Nouvelles.

Avant de valider sa commande, le Client peut vérifier son contenu, son prix total et corriger d’éventuelles erreurs.

La validation définitive d’une commande implique une obligation de paiement.

7. Compte client

Lorsque le site permet la création ou l’utilisation d’un compte client, l’utilisateur est responsable de l’exactitude des informations qu’il communique et de la confidentialité de ses moyens d’accès.

En cas d’utilisation non autorisée de son compte ou de suspicion concernant sa sécurité, l’utilisateur est invité à contacter Saisons Nouvelles.

8. Propriété intellectuelle

Les éléments appartenant à Saisons Nouvelles présents sur le site, notamment son nom commercial, son logo, son identité visuelle, ses textes, photographies, créations graphiques et autres contenus originaux, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite, sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi.

Les marques, photographies et contenus appartenant à des fournisseurs, fabricants ou autres tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

9. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens permettant d’accéder à des sites ou services exploités par des tiers.

Saisons Nouvelles n’exerce pas de contrôle sur ces sites et n’est pas responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leurs pratiques, sous réserve des dispositions légales applicables.

10. Données personnelles

L’utilisation du site peut entraîner la collecte et le traitement de données à caractère personnel.

Les modalités de traitement de ces données ainsi que les droits des utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Pour toute question concernant les données personnelles :

contact.saisonsnouvelles@gmail.com

11. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires.

Lorsque la réglementation exige le consentement préalable de l’utilisateur, les cookies concernés ne sont déposés qu’après obtention de celui-ci.

L’utilisateur peut gérer ses préférences grâce à l’outil de gestion des cookies proposé sur le site.

12. Responsabilité

Saisons Nouvelles ne saurait être tenue responsable d’un dommage résultant d’une utilisation du site contraire aux présentes conditions ou aux dispositions légales applicables.

Aucune disposition des présentes Conditions de service n’a pour objet ou pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui ne pourrait légalement l’être.

Les dispositions spécifiques concernant la responsabilité dans le cadre de l’achat et de la livraison des produits figurent dans les Conditions Générales de Vente.

13. Modification des présentes conditions

Saisons Nouvelles peut modifier les présentes Conditions de service, notamment afin de tenir compte d’une évolution du site, de ses services ou de la réglementation.

La version applicable est celle disponible sur le site au moment de sa consultation, sous réserve des droits acquis dans le cadre des contrats déjà conclus.

14. Droit applicable

Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français.

Les litiges relatifs à une commande passée par un consommateur sont traités conformément aux dispositions des Conditions Générales de Vente et aux règles protectrices prévues par le Code de la consommation.

15. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes Conditions de service :

Saisons Nouvelles – Fanny KNEMP
E-mail : contact.saisonsnouvelles@gmail.com